Déposée le 29 septembre 2004 par Patricia BOUSQUET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ydis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « … Autour d'un thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont Patricia BOUSQUET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ydis domicilié(e) 12 Place de la Bastille,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia Bousquet Chez Ydis Sarl domicilié(e) 12 Place de la Bastille,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque … Autour d'un thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ydis Sarl - 12 Place de la Bastille,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4
Patricia Bousquet Chez Ydis Sarl - 12 Place de la Bastille,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Publications électroniques, films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, cassettes (audio-vidéo) et tous supports d'enregistrement des sons et/ou des images ; Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo) et cassettes (audio-vidéo) ; programmes d'ordinateurs ; location de décors de spectacles. Publication de livres, prêt de livres ; production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Services de jeux prposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : livres, revues, journaux, matériel d'instruction ou d'enseignement ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie, matériel pour les artistes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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